PDH -PROGRAMME PETITES VILLES DE DEMAIN - CONVENTIONS D'ADHESION
- Assemblée : Commission Permanente
- Date : 20/09/2021
- Rapporteur :
- Collectivité : Collectivité européenne d'Alsace
Délibérations
Délibérations
Affiner votre recherche
9 résultats pour la valeur "20/09/2021" du filtre Date de séance, pour la valeur "Habitat" du filtre Domaine
HABITATS DE HAUTE-ALSACE -DESIGNATION DES PERSONNES QUALIFIEES AU SEIN DU CONSEIL D'ADMINISTRATION
- Assemblée : Commission Permanente
- Date : 20/09/2021
- Rapporteur : Mme Fatima JENN
- Collectivité : Collectivité européenne d'Alsace
SUBVENTION À L'AREAL POUR LE FICHIER PARTAGÉ DE LA DEMANDE DE LOGEMENT SOCIAL
- Assemblée : Commission Permanente
- Date : 20/09/2021
- Rapporteur : Mme Fatima JENN
- Collectivité : Collectivité européenne d'Alsace
DEMANDE DE DONNÉES DETAILLÉES SUR LES LOGEMENTS VACANTS VIA LE TRAITEMENT LOVAC
- Assemblée : Commission Permanente
- Date : 20/09/2021
- Rapporteur : Mme Fatima JENN
- Collectivité : Collectivité européenne d'Alsace
PDALHPD 67 - CONVENTIONS DE PARTENARIAT POUR LE VERSEMENT DE SUBVENTIONS DE FONCTIONNEMENT POUR L'ACCOMPAGNEMENT DES MENAGES AU TITRE DU DDELIND EN 2021
- Assemblée : Commission Permanente
- Date : 20/09/2021
- Rapporteur : Mme Fatima JENN
- Collectivité : Collectivité européenne d'Alsace
PDH 67/68 - APPROBATION DE DEUX CONVENTIONS DE PARTENARIATS POUR L'ACCES AUX DONNÉES HABITAT RELATIVES AU PROGRAMME MAPRIMERENOV - A INTERVENIR AVEC L'AGENCE NATIONALE DE L'HABITAT ET RESPECTIVEMENT LES DDT 67 ET 68
- Assemblée : Commission Permanente
- Date : 20/09/2021
- Rapporteur : Mme Fatima JENN
- Collectivité : Collectivité européenne d'Alsace
PDH67 - APPROBATION D'UN AVENANT A UNE CONVENTION DE PARTENARIAT CONCLUE AVEC LA COMMUNAUTE DE COMMUNES SAUER PECHELBRONN AU TITRE DE LA MISE EN OEUVRE DU PIG RENOV'HABITAT
- Assemblée : Commission Permanente
- Date : 20/09/2021
- Rapporteur : M
- Collectivité : Collectivité européenne d'Alsace
PDH 67 - PROPOSITION D'UN PROJET D'AVENANT N°2 A LA CONVENTION DE DELEGATION DES AIDES A LA PIERRE ET D'ATTRIBUTION D'AGRÉMENTS ET DE SUBVENTIONS PLUS/PLAI POUR LA CREATION DE LOGEMENTS LOCATIFS SOCIAUX
- Assemblée : Commission Permanente
- Date : 20/09/2021
- Rapporteur : M.
- Collectivité : Collectivité européenne d'Alsace
PDALHPD67 - APPROBATION DE LA CHARTE DE RELOGEMENT DU NPNRU DE L'EMS
- Assemblée : Commission Permanente
- Date : 20/09/2021
- Rapporteur : M
- Collectivité : Collectivité européenne d'Alsace